Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Gondoline
GROUPE PERNET, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4003121
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2023
La Gondoline de GROUPE PERNET

Présentation de la marque La Gondoline

Déposée le 30 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Gondoline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PERNET domicilié(e) Rue des Grangettes - 39570 - PERRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 243 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BESSARD-GAY-CONVERSET, Avocats associés domicilié(e) 3 B rue du Miroir, BP 136 - 39205 - SAINT CLAUDE CEDEX - France.

La marque La Gondoline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Gondoline est expirée depuis le 30 avril 2023.

GROUPE PERNET a également déposé les autres marques suivantes : LEON THEVENIN , SAYBERNE , LA RONDE DES VINS , BRASSERIE DES LACS , TRAINKILE , LA CHAMPAGNOLAISE , LES TROIS SOLEILS , APER'NOW , PAMPALOU , Le Navoy Apéro comtois


GROUPE PERNET, S.A.S. - Rue des Grangettes - 39570 - PERRIGNY - France - SIREN 419243902


SELARL BESSARD-GAY-CONVERSET, Avocats associés - 3 B rue du Miroir, BP 136 - 39205 - SAINT CLAUDE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Bières et boissons non alcooliques.

Boissons alcooliques.